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Conseil municipal. L'aménagement de la zone Rolland

31 octobre 2009

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Le conseil municipal s'est réuni jeudi soir, sous la présidence de Jean Crenn. Étude d'aménagement de la zone Rolland. La «zone Rolland» a été achetée par la communauté de communes. La commune rachèterait éventuellement une partie de ces terrains pour y faire de l'habitat, tandis que la communauté aménagerait la partie zone artisanale. Afin d'assurer la cohérence globale de cette zone mixte, habitat-activités, il apparaît indispensable qu'un seul maître d'ouvrage porte le projet d'étude d'aménagement d'ensemble. Il est proposé que la réalisation de l'étude d'aménagement de la zone soit assurée par la communauté de communes, dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage. Le maire propose une convention avec le président de la CCPLD, définissant les modalités de la participation financière de Pencran à la réalisation de cette étude, en fonction de la suite donnée au portage du projet d'aménagement. L'étude d'aménagement, pour la partie habitat, serait conduite jusqu'au stade de l'avant-projet. Les études consisteraient en une phase préliminaire, concernant les zones habitat et industrielle et leur lien avec le projet de coeur de vie du bourg, plus une phase d'avant-projet pour les zones habitat et industrielle. La commune paierait 50% des frais divers si elle porte la maîtrise d'ouvrage de l'opération d'habitat jusqu'à son terme. Le montant de l'étude de la partie habitat, jusqu'au stade avant-projet, est estimé à 28.224 € HT. Le conseil vote pour. Par ailleurs, la composition de la commission d'appels d'offres, qui se réunira pour le choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre, comportera, outre la commission de la CCPLD, un représentant titulaire (Jean Crenn) et un suppléant (Lucien Vigouroux). Travaux à l'église: programme complémentaire. Lors des travaux en cours sur l'église, l'entreprise a mis au jour l'état alarmant des corniches intérieures et extérieures. Il apparaît urgent de compléter l'opération prévue. Le montant des devis, avec option sculpture, est de 15.544 € HT. Les subventions espéréesde 13.213 €. Contrat d'assurances (véhicules et bâtiments). Le maire indique avoir lancé une consultation pour revoir les contrats d'assurance véhicules et bâtiments; il a présenté la proposition de Groupama, l'actuel assureur de la commune. Le montant de la cotisation annuelle pour les bâtiments serait de 6.065 € et de 1.761 € pour les véhicules. Leconseil vote pour.

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